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SCI OUSBY

Active
Siren985 189 448SCI42000 Saint-ÉtienneCréée le 18 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OUSBY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2024, identifiée par le SIREN 985 189 448. Elle est domiciliée 3 PL Jean-Francois Gonon, 42000 Saint-Étienne. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. NOOMANE RAHMANI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OUSBY

Dénomination
SCI OUSBY
SIREN
985 189 448
SIRET (siège)
985 189 448 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84985189448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 189 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
18 mars 2024
Siège social
3 PL Jean-Francois Gonon, 42000, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OUSBY

Acquisition, propriété, construction, administration et exploitation par baux ou autrement de tous terrains et immeubles, ou toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet

Finances de SCI OUSBY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OUSBY

NR

NOOMANE RAHMANI

Gérant

Depuis la création (18 mars 2024) · 2 ans

MK

MOUNIRA KETLI

Gérant

Depuis la création (18 mars 2024) · 2 ans

Établissements de SCI OUSBY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif

    985 189 448 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI OUSBY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 01 mars 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI OUSBY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OUSBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OUSBY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OUSBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OUSBY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OUSBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OUSBY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2024

Questions fréquentes sur SCI OUSBY

Quel est le numéro SIREN de SCI OUSBY ?

Le numéro SIREN de SCI OUSBY est 985 189 448. Le SIRET de son siège social est 985 189 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84985189448.

Qui dirige SCI OUSBY ?

SCI OUSBY est dirigée par NOOMANE RAHMANI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OUSBY ?

Le siège social de SCI OUSBY est situé 3 PL Jean-Francois Gonon, 42000 Saint-Étienne.

SCI OUSBY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OUSBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OUSBY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OUSBY.

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