SCI OUSSON HABITAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI OUSSON HABITAT est une SCI immatriculée le 11 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 923 968. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 B Rte de Briare, 45250 Ousson-sur-Loire. SCI OUSSON HABITAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTINE BONGIBAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OUSSON HABITAT
INSEE- Dénomination
- SCI OUSSON HABITAT
- SIREN
- 417 923 968
- SIRET (siège)
- 417 923 968 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR65417923968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 923 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 mars 1998
- Siège social
- 16 B RTE DE BRIARE, 45250, OUSSON-SUR-LOIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI OUSSON HABITAT
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Finances de SCI OUSSON HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OUSSON HABITAT
INSEEÉtablissements de SCI OUSSON HABITAT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 45250 OUSSON-SUR-LOIRESiègeActif
417 923 968 00024 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820B
- 45250 OUSSON-SUR-LOIREFermé
417 923 968 00016 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 702C
- 45360 CHATILLON-SUR-LOIREFermé
417 923 968 00032 · ouvert le 23 septembre 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI OUSSON HABITAT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI OUSSON HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OUSSON HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OUSSON HABITAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OUSSON HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI OUSSON HABITAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI OUSSON HABITAT
Quel est le numéro SIREN de SCI OUSSON HABITAT ?
Le numéro SIREN de SCI OUSSON HABITAT est 417 923 968. Le SIRET de son siège social est 417 923 968 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65417923968.
Qui dirige SCI OUSSON HABITAT ?
SCI OUSSON HABITAT est dirigée par CHRISTINE BONGIBAULT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI OUSSON HABITAT ?
Le siège social de SCI OUSSON HABITAT est situé 16 B Rte de Briare, 45250 Ousson-sur-Loire.
SCI OUSSON HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OUSSON HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OUSSON HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OUSSON HABITAT.
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