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SCI OUSSON HABITAT

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Siren417 923 968SCI45250 OUSSON-SUR-LOIRECréée le 11 mars 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI OUSSON HABITAT est une SCI immatriculée le 11 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 923 968. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 B Rte de Briare, 45250 Ousson-sur-Loire. SCI OUSSON HABITAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTINE BONGIBAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OUSSON HABITAT

Dénomination
SCI OUSSON HABITAT
SIREN
417 923 968
SIRET (siège)
417 923 968 00024
N° TVA intracommunautaire
FR65417923968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 923 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mars 1998
Siège social
16 B RTE DE BRIARE, 45250, OUSSON-SUR-LOIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI OUSSON HABITAT

LA PROPRIETE PAR ACQUISITION OU APPORTS DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS EN FRANCE ET A L'ETRANGER

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Finances de SCI OUSSON HABITAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI OUSSON HABITAT

CB

CHRISTINE BONGIBAULT

Gérant

Depuis la création (11 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI OUSSON HABITAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45250 OUSSON-SUR-LOIRESiègeActif

    417 923 968 00024 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820B

  • 45250 OUSSON-SUR-LOIREFermé

    417 923 968 00016 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 702C

  • 45360 CHATILLON-SUR-LOIREFermé

    417 923 968 00032 · ouvert le 23 septembre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI OUSSON HABITAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 25 août 2004

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI OUSSON HABITAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OUSSON HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OUSSON HABITAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OUSSON HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI OUSSON HABITAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI OUSSON HABITAT

Quel est le numéro SIREN de SCI OUSSON HABITAT ?

Le numéro SIREN de SCI OUSSON HABITAT est 417 923 968. Le SIRET de son siège social est 417 923 968 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65417923968.

Qui dirige SCI OUSSON HABITAT ?

SCI OUSSON HABITAT est dirigée par CHRISTINE BONGIBAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI OUSSON HABITAT ?

Le siège social de SCI OUSSON HABITAT est situé 16 B Rte de Briare, 45250 Ousson-sur-Loire.

SCI OUSSON HABITAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OUSSON HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OUSSON HABITAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OUSSON HABITAT.