SCI OXALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXALYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 718 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 Rte de Cherest, 69126 Brindas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROBERT VINCENT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OXALYS
INSEE- Dénomination
- SCI OXALYS
- SIREN
- 822 718 318
- SIRET (siège)
- 822 718 318 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54822718318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 718 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2016
- Siège social
- 74 RTE DE CHEREST, 69126, BRINDAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXALYS
L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement, la mise à disposition de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI OXALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXALYS
INSEELA PLAINE D'ELITE
Autre
Depuis la création (23 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de SCI OXALYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69126 BRINDASSiègeActif
822 718 318 00014 · ouvert le 20 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXALYS
INPIComptes annuels de SCI OXALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-22.388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15/18222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXALYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-20
- création
Date d'effet : 23 septembre 2016
Questions fréquentes sur SCI OXALYS
Quel est le numéro SIREN de SCI OXALYS ?
Le numéro SIREN de SCI OXALYS est 822 718 318. Le SIRET de son siège social est 822 718 318 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54822718318.
Qui dirige SCI OXALYS ?
SCI OXALYS est dirigée par ROBERT VINCENT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OXALYS ?
Le siège social de SCI OXALYS est situé 74 Rte de Cherest, 69126 Brindas.
SCI OXALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXALYS.
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