SCI OXFORD
Active- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 708 335, SCI OXFORD est une société civile créée le 27 octobre 1993. Elle est domiciliée 9 RUE 9 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 701D. Elle est dirigée par ALAIN BRUN, liquidateur.
Fiche d'identité de SCI OXFORD
INSEE- Dénomination
- SCI OXFORD
- SIREN
- 392 708 335
- SIRET (siège)
- 392 708 335 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71392708335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 708 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 701D
- Date de création
- 27 octobre 1993
- Siège social
- 9 RUE 9 rue Bonnabaud, 63000, Clermont-Ferrand
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI OXFORD
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INSEEÉtablissements de SCI OXFORD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63000 Clermont-FerrandSiègeFermé
392 708 335 00014 · ouvert le 27 septembre 1993 · NAF 701D
Documents juridiques de SCI OXFORD
INPIConformité de SCI OXFORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXFORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXFORD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 juin 2025 · N° 23/04682
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Décision du 23 mai 2007 · N° 06-42.068
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 2004 · N° 03-17.201
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-15.311
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1992 · N° 89-41.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 90-11.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXFORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI OXFORD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- création
Date d'effet : 27 octobre 1993
Questions fréquentes sur SCI OXFORD
Quel est le numéro SIREN de SCI OXFORD ?
Le numéro SIREN de SCI OXFORD est 392 708 335. Le SIRET de son siège social est 392 708 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71392708335.
Qui dirige SCI OXFORD ?
SCI OXFORD est dirigée par ALAIN BRUN, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCI OXFORD ?
Le siège social de SCI OXFORD est situé 9 RUE 9 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand.
SCI OXFORD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXFORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXFORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXFORD.
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