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SCI OXLEY

Active
Siren522 351 303SCI38540 GRENAYCréée le 10 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI OXLEY est une SCI immatriculée le 10 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 351 303. Elle est domiciliée 100 Rte d'Heyrieux, 38540 Grenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. LAURENCE MOIROUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OXLEY

Dénomination
SCI OXLEY
SIREN
522 351 303
SIRET (siège)
522 351 303 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06522351303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 351 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
10 mai 2010
Siège social
100 RTE D'HEYRIEUX, 38540, GRENAY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI OXLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXLEY

LM

LAURENCE MOIROUD

Gérant

Depuis la création (10 mai 2010) · 16 ans

YP

YANN PROUST

Gérant

Depuis la création (10 mai 2010) · 16 ans

Établissements de SCI OXLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 GRENAYSiègeActif

    522 351 303 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI OXLEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OXLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXLEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI OXLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI OXLEY ?

Le numéro SIREN de SCI OXLEY est 522 351 303. Le SIRET de son siège social est 522 351 303 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06522351303.

Qui dirige SCI OXLEY ?

SCI OXLEY est dirigée par LAURENCE MOIROUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OXLEY ?

Le siège social de SCI OXLEY est situé 100 Rte d'Heyrieux, 38540 Grenay.

SCI OXLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXLEY.

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