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SCI OXYGENE

Active
Siren435 363 189SCI40350 POUILLONCréée le 17 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 363 189, SCI OXYGENE est une SCI créée le 17 avril 2001. Son siège social est situé 424 Che de Camparade, 40350 Pouillon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIELE CAUSSANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OXYGENE

Dénomination
SCI OXYGENE
SIREN
435 363 189
SIRET (siège)
435 363 189 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02435363189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 363 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2001
Siège social
424 CHE DE CAMPARADE, 40350, POUILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OXYGENE

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS LA LOCATION ET LA GESTION, A TITRE EXCEPTIONNEL LA VENTE DESDITS BIENS

Finances de SCI OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXYGENE

DC

DANIELE CAUSSANEL

Gérant

Depuis la création (17 avril 2001) · 25 ans

BG

BERNARD GUIRAUTON

Gérant

Depuis la création (17 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI OXYGENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40350 POUILLONSiègeActif

    435 363 189 00018 · ouvert le 11 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OXYGENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXYGENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXYGENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE ?

Le numéro SIREN de SCI OXYGENE est 435 363 189. Le SIRET de son siège social est 435 363 189 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02435363189.

Qui dirige SCI OXYGENE ?

SCI OXYGENE est dirigée par DANIELE CAUSSANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OXYGENE ?

Le siège social de SCI OXYGENE est situé 424 Che de Camparade, 40350 Pouillon.

SCI OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE.

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