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SCI OXYGENE

Active
Siren440 488 286SCI68700 ASPACH LE HAUTCréée le 28 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 488 286, SCI OXYGENE est une SCI créée le 28 janvier 2002. Son siège social est situé 52 52 Grand Rue ASPACH LE HAUT, 68700 Aspach le Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C. Elle est dirigée par NICOLE GINTNER, gérant.

Fiche d'identité de SCI OXYGENE

Dénomination
SCI OXYGENE
SIREN
440 488 286
SIRET (siège)
440 488 286 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17440488286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 488 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
28 janvier 2002
Siège social
52 52 Grand Rue ASPACH LE HAUT, 68700, ASPACH LE HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXYGENE

NG

NICOLE GINTNER

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI OXYGENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68700 ASPACH LE HAUTSiègeFermé

    440 488 286 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI OXYGENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXYGENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXYGENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE ?

Le numéro SIREN de SCI OXYGENE est 440 488 286. Le SIRET de son siège social est 440 488 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440488286.

Qui dirige SCI OXYGENE ?

SCI OXYGENE est dirigée par NICOLE GINTNER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI OXYGENE ?

Le siège social de SCI OXYGENE est situé 52 52 Grand Rue ASPACH LE HAUT, 68700 Aspach le Haut.

SCI OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE.

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