SCI OXYGENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXYGENE est une SCI immatriculée le 24 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 073 045. Elle est domiciliée 10 Planas, 34670 Saint-Bres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICIA BRISCOLINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OXYGENE
INSEE- Dénomination
- SCI OXYGENE
- SIREN
- 442 073 045
- SIRET (siège)
- 442 073 045 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33442073045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 073 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 2002
- Siège social
- 10 PLANAS, 34670, SAINT-BRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXYGENE
ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXYGENE
INSEEÉtablissements de SCI OXYGENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34670 SAINT-BRESSiègeActif
442 073 045 00019 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXYGENE
INPIComptes annuels de SCI OXYGENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXYGENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE ?
Le numéro SIREN de SCI OXYGENE est 442 073 045. Le SIRET de son siège social est 442 073 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33442073045.
Qui dirige SCI OXYGENE ?
SCI OXYGENE est dirigée par PATRICIA BRISCOLINI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI OXYGENE ?
Le siège social de SCI OXYGENE est situé 10 Planas, 34670 Saint-Bres.
SCI OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE.
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