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SCI OXYGENE

Active
Siren494 602 758SCI14390 CABOURGCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OXYGENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 602 758. Le siège social de l'entreprise se trouve Galerie Marchande Cap Cabourg, 14390 Cabourg. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-YVES HAMON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OXYGENE

Dénomination
SCI OXYGENE
SIREN
494 602 758
SIRET (siège)
494 602 758 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62494602758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 602 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2007
Siège social
GALERIE MARCHANDE CAP CABOURG, 14390, CABOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OXYGENE

Acquisition, construction, propriété, administration, exploitation, entretien et éventuellement aménagement de tout immeuble

Finances de SCI OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXYGENE

JH

JEAN-YVES HAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

MJ

MICHEL JEAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI OXYGENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14390 CABOURGSiègeActif

    494 602 758 00018 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OXYGENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXYGENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXYGENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE ?

Le numéro SIREN de SCI OXYGENE est 494 602 758. Le SIRET de son siège social est 494 602 758 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62494602758.

Qui dirige SCI OXYGENE ?

SCI OXYGENE est dirigée par JEAN-YVES HAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OXYGENE ?

Le siège social de SCI OXYGENE est situé Galerie Marchande Cap Cabourg, 14390 Cabourg.

SCI OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE.

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