SCI OXYGÈNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXYGÈNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2024, identifiée par le SIREN 982 830 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 1515 av de Serre-Poncon, 05190 Espinasses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Audrey ASTIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI OXYGÈNE
INSEE- Dénomination
- SCI OXYGÈNE
- SIREN
- 982 830 267
- SIRET (siège)
- 982 830 267 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR49982830267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 830 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2024
- Siège social
- 1515 AV DE SERRE-PONCON, 05190, ESPINASSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXYGÈNE
- L'acquisition par tous moyens de tous terrains, immeubles et droits immobiliers ; - La prise à bail ou en crédit-bail avec promesse de vente de ces immeubles ; - L'exploitation par location des immeubles dont la Société deviendra propriétaire ou locataire ; - L'entretien, l'administration et l'exploitation des biens acquis par la société, soit par cession ou apport.
Finances de SCI OXYGÈNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXYGÈNE
INSEESPFPL ASTIER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2024) · 2 ans
SPFPL PHARMASOULIER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de SCI OXYGÈNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05190 ESPINASSESSiègeActif
982 830 267 00026 · ouvert le 03 octobre 2024 · NAF 6820B
- 05190 EspinassesFermé
982 830 267 00018 · ouvert le 22 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXYGÈNE
INPIComptes annuels de SCI OXYGÈNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGÈNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXYGÈNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGÈNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGÈNE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXYGÈNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXYGÈNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCI OXYGÈNE
Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGÈNE ?
Le numéro SIREN de SCI OXYGÈNE est 982 830 267. Le SIRET de son siège social est 982 830 267 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49982830267.
Qui dirige SCI OXYGÈNE ?
SCI OXYGÈNE est dirigée par Audrey ASTIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OXYGÈNE ?
Le siège social de SCI OXYGÈNE est situé 1515 av de Serre-Poncon, 05190 Espinasses.
SCI OXYGÈNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXYGÈNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXYGÈNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGÈNE.
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