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SCI OZHAN

Active
Siren443 576 244SCI77170 BRIE-COMTE-ROBERTCréée le 17 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OZHAN est une SCI immatriculée le 17 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 576 244. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl du Marche, 77170 Brie-Comte-Robert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OZHAN TOSUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OZHAN

Dénomination
SCI OZHAN
SIREN
443 576 244
SIRET (siège)
443 576 244 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03443576244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 576 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2002
Siège social
4 PL DU MARCHE, 77170, BRIE-COMTE-ROBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OZHAN

L'acquisition de tous immmeubles,de tous terrains et de biens immobiliers.L'administration et l'exp loitation par location ou autrement, de biens acquis.

Finances de SCI OZHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OZHAN

GC

GUNAY CITLI

Associé indéfiniment responsable

OT

OZHAN TOSUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2023

PT

POLAT TOSUN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OZHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77170 BRIE-COMTE-ROBERTSiègeActif

    443 576 244 00018 · ouvert le 12 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OZHAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI OZHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OZHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OZHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OZHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OZHAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE

    Décision du 01 février 2024 · N° 21/04459

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OZHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OZHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOSUN Ozhan

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI OZHAN

Quel est le numéro SIREN de SCI OZHAN ?

Le numéro SIREN de SCI OZHAN est 443 576 244. Le SIRET de son siège social est 443 576 244 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03443576244.

Qui dirige SCI OZHAN ?

SCI OZHAN est dirigée par OZHAN TOSUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OZHAN ?

Le siège social de SCI OZHAN est situé 4 Pl du Marche, 77170 Brie-Comte-Robert.

SCI OZHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OZHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OZHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OZHAN.

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