SCI PAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 405 446, SCI PAM est une SCI créée le 9 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Mas des Agnels, 34270 Cazevieille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PAM
INSEE- Dénomination
- SCI PAM
- SIREN
- 490 405 446
- SIRET (siège)
- 490 405 446 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR84490405446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 405 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juin 2006
- Siège social
- 4 Mas des Agnels, 34270, Cazevieille
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PAM
Acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de SCI PAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PAM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2021
JPG INVEST
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34270 CazevieilleSiègeActif
490 405 446 00025 · ouvert le 15 mai 2025 · NAF 6820B
- 34270 VALFLAUNESFermé
490 405 446 00017 · ouvert le 23 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PAM
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI PAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PAM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI PAM
Quel est le numéro SIREN de SCI PAM ?
Le numéro SIREN de SCI PAM est 490 405 446. Le SIRET de son siège social est 490 405 446 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84490405446.
Qui dirige SCI PAM ?
SCI PAM est dirigée par JEAN-PIERRE GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PAM ?
Le siège social de SCI PAM est situé 4 Mas des Agnels, 34270 Cazevieille.
SCI PAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAM.
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