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SCI PAMPHILOZEL

Active
Siren393 006 218Société civile97133 SAINT BARTHELEMYCréée le 18 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI PAMPHILOZEL est une société civile immatriculée le 18 octobre 1993 sous le numéro SIREN 393 006 218. Son siège social est situé Ld Merlette Cz M Lemoine Raymond, 97133 Saint Barthelemy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE OZEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI PAMPHILOZEL

Dénomination
SCI PAMPHILOZEL
SIREN
393 006 218
SIRET (siège)
393 006 218 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59393006218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 006 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 octobre 1993
Siège social
LD MERLETTE CZ M LEMOINE RAYMOND, 97133, SAINT BARTHELEMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAMPHILOZEL

GESTION, MISE EN VALEUR ET EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT TERRAIN OU IMMEUBLE BATI.

Finances de SCI PAMPHILOZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PAMPHILOZEL

DO

DOMINIQUE OZEL

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI PAMPHILOZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif

    393 006 218 00019 · ouvert le 04 août 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PAMPHILOZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI PAMPHILOZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAMPHILOZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PAMPHILOZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAMPHILOZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAMPHILOZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAMPHILOZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PAMPHILOZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI PAMPHILOZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI PAMPHILOZEL ?

Le numéro SIREN de SCI PAMPHILOZEL est 393 006 218. Le SIRET de son siège social est 393 006 218 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59393006218.

Qui dirige SCI PAMPHILOZEL ?

SCI PAMPHILOZEL est dirigée par DOMINIQUE OZEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PAMPHILOZEL ?

Le siège social de SCI PAMPHILOZEL est situé Ld Merlette Cz M Lemoine Raymond, 97133 Saint Barthelemy.

SCI PAMPHILOZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAMPHILOZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAMPHILOZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAMPHILOZEL.

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