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SCI PANSEA

Active
Siren409 253 598SCI06300 NICECréée le 11 octobre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI PANSEA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 253 598. Elle est domiciliée 11 Rte Forestiere du Mont Boron, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par GABRIELE BAGNASACCO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PANSEA

Dénomination
SCI PANSEA
SIREN
409 253 598
SIRET (siège)
409 253 598 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87409253598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 253 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 octobre 1996
Siège social
11 RTE FORESTIERE DU MONT BORON, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI PANSEA

Location de logements

Finances de SCI PANSEA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PANSEA

GB

GAIA BAGNASACCO

Autre

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2024

GB

GABRIELE BAGNASACCO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2024

Anciens dirigeants (2)

JG

Jocelyne modification le 27 Juillet 2018 GOURLAY

Gérant Associé · de juillet 2018 à septembre 2024

GB

Gilberto en fonction le 27 Juillet 2018 BAGNASACCO

Associé · de juillet 2018 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PANSEA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    409 253 598 00018 · ouvert le 11 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PANSEA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI PANSEA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PANSEA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PANSEA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PANSEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PANSEA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PANSEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PANSEA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant, Associé : BAGNASACCO Gabriele ; Associé : BAGNASACCO Gaia Carla Lelia

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : GOURLAY Jocelyne modification le 27 Juillet 2018 ; Associé : BAGNASACCO Gilberto en fonction le 27 Juillet 2018

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI PANSEA

Quel est le numéro SIREN de SCI PANSEA ?

Le numéro SIREN de SCI PANSEA est 409 253 598. Le SIRET de son siège social est 409 253 598 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87409253598.

Qui dirige SCI PANSEA ?

SCI PANSEA est dirigée par GABRIELE BAGNASACCO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PANSEA ?

Le siège social de SCI PANSEA est situé 11 Rte Forestiere du Mont Boron, 06300 Nice.

SCI PANSEA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PANSEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PANSEA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PANSEA.