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SCI PAPILLON

Active
Siren488 282 443SCI57535 MARANGE-SILVANGECréée le 13 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions189 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI PAPILLON est une SCI immatriculée le 13 août 2013 sous le numéro SIREN 488 282 443. Son siège social est situé 44 rue de la Republique, 57535 Marange-Silvange. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC CRUSEM exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PAPILLON

Dénomination
SCI PAPILLON
SIREN
488 282 443
SIRET (siège)
488 282 443 00024
N° TVA intracommunautaire
FR95488282443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 282 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 août 2013
Siège social
44 RUE DE LA REPUBLIQUE, 57535, MARANGE-SILVANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAPILLON

Propriété et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PAPILLON

FC

FREDERIC CRUSEM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2013) · 13 ans

CV

CARMELINA VELLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57535 MARANGE-SILVANGESiègeActif

    488 282 443 00024 · ouvert le 17 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PAPILLON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 août 2013

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

189 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 2006-10-17

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2013

Questions fréquentes sur SCI PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI PAPILLON est 488 282 443. Le SIRET de son siège social est 488 282 443 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95488282443.

Qui dirige SCI PAPILLON ?

SCI PAPILLON est dirigée par FREDERIC CRUSEM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PAPILLON ?

Le siège social de SCI PAPILLON est situé 44 rue de la Republique, 57535 Marange-Silvange.

SCI PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAPILLON.

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