SCI PAPILLON-AMEL

Active

Siren902 238 500SCI92220 BAGNEUXCréée le 12 août 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 900 €
Effectif: Non publié

SCI PAPILLON-AMEL est une SCI immatriculée le 12 août 2021 sous le numéro SIREN 902 238 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 av de Bourg-la-Reine 58 - 60, 92220 Bagneux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. INES BEN KHEMIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PAPILLON-AMEL

INSEE

Dénomination: SCI PAPILLON-AMEL
SIREN: 902 238 500
SIRET (siège): 902 238 500 00018
N° TVA intracommunautaire: FR61902238500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 238 500
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 900 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 12 août 2021
Siège social: 58 AV DE BOURG-LA-REINE 58 - 60, 92220, BAGNEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI PAPILLON-AMEL

L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration, l'entretien, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, et notamment la mise à disposition à titre gratuit au profit des associés. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières. L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société

Finances de SCI PAPILLON-AMEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PAPILLON-AMEL

INSEE

RIEM BEN KHEMIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

INES BEN KHEMIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

Établissements de SCI PAPILLON-AMEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92220 BAGNEUXSiègeActif
902 238 500 00018 · ouvert le 03 août 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PAPILLON-AMEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2021

Acte

Comptes annuels de SCI PAPILLON-AMEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAPILLON-AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PAPILLON-AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPILLON-AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAPILLON-AMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAPILLON-AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PAPILLON-AMEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 août 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-12 · Début d'activité : 2021-08-03

19 mai 2024création
Date d'effet : 12 août 2021

Questions fréquentes sur SCI PAPILLON-AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI PAPILLON-AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI PAPILLON-AMEL est 902 238 500. Le SIRET de son siège social est 902 238 500 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61902238500.

Qui dirige SCI PAPILLON-AMEL ?

SCI PAPILLON-AMEL est dirigée par INES BEN KHEMIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PAPILLON-AMEL ?

Le siège social de SCI PAPILLON-AMEL est situé 58 av de Bourg-la-Reine 58 - 60, 92220 Bagneux.