SCI PASCALAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PASCALAIN est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 744 292. Elle est domiciliée 314 Che du Peloux Maillet, 01440 Viriat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCALE MASSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PASCALAIN
INSEE- Dénomination
- SCI PASCALAIN
- SIREN
- 513 744 292
- SIRET (siège)
- 513 744 292 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82513744292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 744 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2009
- Siège social
- 314 CHE DU PELOUX MAILLET, 01440, VIRIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASCALAIN
L acquisition la gestion l administration et l Exploittion de toutes parts sociales ou actions représentatives de biens et de droits immobiliers l acquisition la construction l administration l exploitation gestion Prise à bail mise en valeur mise en régie de tous biens et droits mobiliers
Finances de SCI PASCALAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASCALAIN
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Alain Gérant associé : ROZIER Pascale né MASSON ROZIER
Gérant associé · de juillet 2009 à mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PASCALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01440 VIRIATSiègeActif
513 744 292 00014 · ouvert le 25 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASCALAIN
INPIComptes annuels de SCI PASCALAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASCALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASCALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASCALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASCALAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASCALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASCALAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : ROZIER Pascale
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-24 · Début d'activité : 2009-06-25
- création
Date d'effet : 24 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI PASCALAIN
Quel est le numéro SIREN de SCI PASCALAIN ?
Le numéro SIREN de SCI PASCALAIN est 513 744 292. Le SIRET de son siège social est 513 744 292 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82513744292.
Qui dirige SCI PASCALAIN ?
SCI PASCALAIN est dirigée par PASCALE MASSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASCALAIN ?
Le siège social de SCI PASCALAIN est situé 314 Che du Peloux Maillet, 01440 Viriat.
SCI PASCALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASCALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASCALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASCALAIN.
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