SCI PASELPY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PASELPY est une 6540 immatriculée le 8 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 391 968. Son siège social est situé 6 CHE des Bruyères à Bouilly, 89600 Vergigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE BAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PASELPY
INSEE- Dénomination
- SCI PASELPY
- SIREN
- 383 391 968
- SIRET (siège)
- 383 391 968 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR65383391968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 391 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 1991
- Siège social
- 6 CHE des Bruyères à Bouilly, 89600, Vergigny
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASELPY
acquisition et administration d'un immeuble pour le louer
Finances de SCI PASELPY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASELPY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à mai 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PASELPY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89600 VergignySiègeActif
383 391 968 00021 · ouvert le 20 février 2025 · NAF 6820B
- 89600 Saint-FlorentinFermé
383 391 968 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASELPY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PASELPY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASELPY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASELPY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASELPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASELPY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASELPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASELPY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Fray, Elisabeth Jacqueline, Gérant partant : CROIN Pierre-Yves Paul, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Doveze, Pascal Gérard, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Baude, Sylvie
- création
Date d'effet : 08 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI PASELPY
Quel est le numéro SIREN de SCI PASELPY ?
Le numéro SIREN de SCI PASELPY est 383 391 968. Le SIRET de son siège social est 383 391 968 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65383391968.
Qui dirige SCI PASELPY ?
SCI PASELPY est dirigée par SYLVIE BAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASELPY ?
Le siège social de SCI PASELPY est situé 6 CHE des Bruyères à Bouilly, 89600 Vergigny.
SCI PASELPY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASELPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASELPY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASELPY.
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