SCI PASOMACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 702 506, SCI PASOMACLE est une SCI créée le 25 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av de la Garenne, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE CORNU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PASOMACLE
INSEE- Dénomination
- SCI PASOMACLE
- SIREN
- 497 702 506
- SIRET (siège)
- 497 702 506 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR13497702506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 702 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 2007
- Siège social
- 22 AV DE LA GARENNE, 54000, NANCY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASOMACLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI PASOMACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASOMACLE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PASOMACLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
497 702 506 00039 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6820B
- 54600 VILLERS-LES-NANCYFermé
497 702 506 00013 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B
- 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORTFermé
497 702 506 00021 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASOMACLE
INPIComptes annuels de SCI PASOMACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASOMACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASOMACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASOMACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PASOMACLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASOMACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASOMACLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 avril 2007
Questions fréquentes sur SCI PASOMACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI PASOMACLE ?
Le numéro SIREN de SCI PASOMACLE est 497 702 506. Le SIRET de son siège social est 497 702 506 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13497702506.
Qui dirige SCI PASOMACLE ?
SCI PASOMACLE est dirigée par PATRICE CORNU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASOMACLE ?
Le siège social de SCI PASOMACLE est situé 22 av de la Garenne, 54000 Nancy.
SCI PASOMACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASOMACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASOMACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASOMACLE.
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