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SCI PASPUS

Active
Siren344 001 383SCI73440 LES BELLEVILLECréée le 15 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI PASPUS est une SCI immatriculée le 15 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 001 383. Elle est domiciliée 159 rue Lou Gonthier Saint Martin de Bel la Rochette, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILBERT HAIMART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PASPUS

Dénomination
SCI PASPUS
SIREN
344 001 383
SIRET (siège)
344 001 383 00027
N° TVA intracommunautaire
FR15344001383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 001 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 1988
Siège social
159 RUE LOU GONTHIER SAINT MARTIN DE BEL LA ROCHETTE, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PASPUS

Acquisition, propriété et gestion de locaux commerciaux. La société peut recourir en tous lieux, à tous actes ou opérations concourrant ou pouvant concourir à la réalisation des activités visées ci-dessus des lors qu'ils conservent une nature civile.

Finances de SCI PASPUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASPUS

GB

GERARD BONNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 1988) · 38 ans

DB

DANIELE BONNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 1988) · 38 ans

GH

GILBERT HAIMART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCI PASPUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    344 001 383 00027 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 6820B

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    344 001 383 00019 · ouvert le 02 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASPUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASPUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASPUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASPUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASPUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASPUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASPUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASPUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI PASPUS

Quel est le numéro SIREN de SCI PASPUS ?

Le numéro SIREN de SCI PASPUS est 344 001 383. Le SIRET de son siège social est 344 001 383 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15344001383.

Qui dirige SCI PASPUS ?

SCI PASPUS est dirigée par GILBERT HAIMART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASPUS ?

Le siège social de SCI PASPUS est situé 159 rue Lou Gonthier Saint Martin de Bel la Rochette, 73440 Les Belleville.

SCI PASPUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASPUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASPUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASPUS.

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