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SCI PASSANT

Active
Siren437 541 782SCI81110 VerdalleCréée le 25 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,6 k€
Effectif
Non publié

SCI PASSANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 541 782. Elle est domiciliée Rivière de Sant, 81110 Verdalle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par Véronique KNOPP, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PASSANT

Dénomination
SCI PASSANT
SIREN
437 541 782
SIRET (siège)
437 541 782 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18437541782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 541 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 avril 2001
Siège social
Rivière de Sant, 81110, Verdalle
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI PASSANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSANT

VK

Véronique KNOPP

Gérant et associé indéfiniment responsable

CF

Carole FABRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PASSANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81110 VerdalleSiègeFermé

    437 541 782 00011 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PASSANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 25 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSANT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSANT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FABRE Véronique, Françoise, Marie ; Associé indéfiniment responsable : FABRE Carole, Geneviève, Sylvette

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI PASSANT

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSANT ?

Le numéro SIREN de SCI PASSANT est 437 541 782. Le SIRET de son siège social est 437 541 782 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18437541782.

Qui dirige SCI PASSANT ?

SCI PASSANT est dirigée par Véronique KNOPP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSANT ?

Le siège social de SCI PASSANT est situé Rivière de Sant, 81110 Verdalle.

SCI PASSANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSANT.

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