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SCI PASSANY

Active
Siren441 383 981SCI75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTCréée le 21 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
340 k€
Effectif
Non publié

SCI PASSANY est une SCI immatriculée le 21 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 383 981. Son siège social est situé 11 av Rene Boylesve, 75016 Paris 16e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE-HENRI GOURGEON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PASSANY

Dénomination
SCI PASSANY
SIREN
441 383 981
SIRET (siège)
441 383 981 00020
N° TVA intracommunautaire
FR08441383981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 383 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
340 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2002
Siège social
11 AV RENE BOYLESVE, 75016, PARIS 16E ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PASSANY

L'acquisition de tous biens de nature mobilière ou immobilière, la gestion et l'administration desdits biens, l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de l'objet social

Finances de SCI PASSANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSANY

PG

PIERRE-HENRI GOURGEON

Gérant

MB

MIREILLE BLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

TG

Thomas GOURGEON

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI PASSANY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    441 383 981 00020 · ouvert le 30 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    441 383 981 00012 · ouvert le 30 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSANY

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASSANY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSANY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    modification du Gérant Gourgeon, Pierre-Henri ; modification du Gérant Blanc, nom d'usage : Gourgeon, Mireille

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI PASSANY

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSANY ?

Le numéro SIREN de SCI PASSANY est 441 383 981. Le SIRET de son siège social est 441 383 981 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441383981.

Qui dirige SCI PASSANY ?

SCI PASSANY est dirigée par PIERRE-HENRI GOURGEON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSANY ?

Le siège social de SCI PASSANY est situé 11 av Rene Boylesve, 75016 Paris 16e Arrondissement.

SCI PASSANY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSANY.

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