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SCI PASSAWA

Active
Siren490 299 419SCI57500 SAINT-AVOLDCréée le 23 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 299 419, SCI PASSAWA est une SCI créée le 23 mai 2006. Son siège social est situé av de l’Etang Cite Emile Huchet, 57500 Saint-Avold. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRINE MARTINEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PASSAWA

Dénomination
SCI PASSAWA
SIREN
490 299 419
SIRET (siège)
490 299 419 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66490299419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 299 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2006
Siège social
AV DE L’ETANG CITE EMILE HUCHET, 57500, SAINT-AVOLD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PASSAWA

ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT UN IMMEUBLE SITUE A SAINT AVOLD (57500) AVENUE DE L'ETANG CITE EMILE HUCHET L'EMPRUNT DE TOUS FONDS NECESSAIRES A CET OBJET ET MISE EN PLACE DE TOUTES SURETES REELLES OU GARANTIES NECESSAIRE

Finances de SCI PASSAWA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSAWA

PD

PASCAL DAMONNEVILLE

Autre

Depuis la création (23 mai 2006) · 20 ans

SM

SANDRINE MARTINEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI PASSAWA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57500 SAINT-AVOLDSiègeActif

    490 299 419 00013 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSAWA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSAWA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSAWA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSAWA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSAWA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASSAWA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSAWA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSAWA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI PASSAWA

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSAWA ?

Le numéro SIREN de SCI PASSAWA est 490 299 419. Le SIRET de son siège social est 490 299 419 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66490299419.

Qui dirige SCI PASSAWA ?

SCI PASSAWA est dirigée par SANDRINE MARTINEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSAWA ?

Le siège social de SCI PASSAWA est situé av de l’Etang Cite Emile Huchet, 57500 Saint-Avold.

SCI PASSAWA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSAWA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSAWA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSAWA.

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