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SCI PASSEMENTIERS

Active
Siren330 448 960SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 17 août 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 448 960, SCI PASSEMENTIERS est une SCI créée le 17 août 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl Preher, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDIE NEEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI PASSEMENTIERS

Dénomination
SCI PASSEMENTIERS
SIREN
330 448 960
SIRET (siège)
330 448 960 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05330448960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 448 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600,71 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 août 1984
Siège social
8 PL PREHER, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PASSEMENTIERS

gestion administration de l'immeuble sis 8 place preher st etienne

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Finances de SCI PASSEMENTIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PASSEMENTIERS

CN

CLAUDIE NEEL

Gérant

S

SYND MAITRE ARTISAN COIFFEUR

Autre

L

LE PERCE NEIGE

Autre

C

COURS SYNDICAUX PROFESSIONNELS COIFFURE

Autre

Établissements de SCI PASSEMENTIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    330 448 960 00014 · ouvert le 18 juillet 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSEMENTIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI PASSEMENTIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSEMENTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSEMENTIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSEMENTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PASSEMENTIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    HORDOT Yves Louis Christian nom d'usage : HORDOT n'est plus gérant. NEEL Claudie Marie-Bernadette nom d'usage : FAURE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1984

Questions fréquentes sur SCI PASSEMENTIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSEMENTIERS ?

Le numéro SIREN de SCI PASSEMENTIERS est 330 448 960. Le SIRET de son siège social est 330 448 960 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05330448960.

Qui dirige SCI PASSEMENTIERS ?

SCI PASSEMENTIERS est dirigée par CLAUDIE NEEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSEMENTIERS ?

Le siège social de SCI PASSEMENTIERS est situé 8 Pl Preher, 42000 Saint-Etienne.

SCI PASSEMENTIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSEMENTIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSEMENTIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSEMENTIERS.

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