SCI PASSEREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 248 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PASSEREL est une SCI immatriculée le 21 septembre 2010 sous le numéro SIREN 388 959 488. Elle est domiciliée La Linerie, 76110 Bec-de-Mortagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE SPITZER, gérant.
Fiche d'identité de SCI PASSEREL
INSEE- Dénomination
- SCI PASSEREL
- SIREN
- 388 959 488
- SIRET (siège)
- 388 959 488 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR01388959488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 959 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 247 729,65 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 septembre 2010
- Siège social
- LA LINERIE, 76110, BEC-DE-MORTAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASSEREL
administration et exploitation par bail location
Finances de SCI PASSEREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASSEREL
INSEEÉtablissements de SCI PASSEREL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76110 BEC-DE-MORTAGNESiègeActif
388 959 488 00023 · ouvert le 28 décembre 2007 · NAF 6820B
- 75015 PARISFermé
388 959 488 00015 · ouvert le 25 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PASSEREL
INPIComptes annuels de SCI PASSEREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASSEREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PASSEREL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 14 février 2024 · N° 21/04804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASSEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASSEREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Immatriculée le 2010-09-21 · Début d'activité : 2007-12-28
- création
Date d'effet : 21 septembre 2010
Questions fréquentes sur SCI PASSEREL
Quel est le numéro SIREN de SCI PASSEREL ?
Le numéro SIREN de SCI PASSEREL est 388 959 488. Le SIRET de son siège social est 388 959 488 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01388959488.
Qui dirige SCI PASSEREL ?
SCI PASSEREL est dirigée par CATHERINE SPITZER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASSEREL ?
Le siège social de SCI PASSEREL est situé La Linerie, 76110 Bec-de-Mortagne.
SCI PASSEREL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASSEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASSEREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSEREL.
Entreprises similaires
Même activité à Bec-de-Mortagne
- ARCANE 176110 Bec-de-Mortagne
- DONNET HUBERT76110 Bec-de-Mortagne
- GAMPRES II76110 Bec-de-Mortagne
- P.C.C.76110 Bec-de-Mortagne
- QUASTING DE REVE76110 Bec-de-Mortagne
- RENAULT GERARD76110 Bec-de-Mortagne
- SCI DAISY76110 Bec-de-Mortagne
- SCI DES DEUX GATS76110 Bec-de-Mortagne
- SCI LE CLOS LECLERC76110 Bec-de-Mortagne
- SCI LES BOUCANES76110 Bec-de-Mortagne