SCI PASSIFLORA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 377 697, SCI PASSIFLORA est une SCI créée le 25 avril 2003. Son siège social est situé 13 Pl du Marche, 91310 Montlhery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ELISABETH MANCIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PASSIFLORA
INSEE- Dénomination
- SCI PASSIFLORA
- SIREN
- 448 377 697
- SIRET (siège)
- 448 377 697 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56448377697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 377 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 2003
- Siège social
- 13 PL DU MARCHE, 91310, MONTLHERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASSIFLORA
Acquisition, administration, entretien par voie de location ou tout autre moyen de tout immeubles ou terrains.
Finances de SCI PASSIFLORA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASSIFLORA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 avril 2003) · 23 ans
Établissements de SCI PASSIFLORA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91310 MONTLHERYSiègeActif
448 377 697 00017 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASSIFLORA
INPIComptes annuels de SCI PASSIFLORA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSIFLORA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASSIFLORA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSIFLORA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSIFLORA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 septembre 2025 · N° 22/03368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 11 avril 2025 · N° 23/05597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/03884
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00017
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASSIFLORA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASSIFLORA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2003
Questions fréquentes sur SCI PASSIFLORA
Quel est le numéro SIREN de SCI PASSIFLORA ?
Le numéro SIREN de SCI PASSIFLORA est 448 377 697. Le SIRET de son siège social est 448 377 697 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56448377697.
Qui dirige SCI PASSIFLORA ?
SCI PASSIFLORA est dirigée par ELISABETH MANCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASSIFLORA ?
Le siège social de SCI PASSIFLORA est situé 13 Pl du Marche, 91310 Montlhery.
SCI PASSIFLORA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASSIFLORA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASSIFLORA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSIFLORA.
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