SCI PASSIONNEMENT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI PASSIONNEMENT est une SCI immatriculée le 5 août 2011 sous le numéro SIREN 533 999 371. Son siège social est situé Quartier Pelet Piscine Gallo Romaine, 31420 Montoulieu-Saint-Bernard. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SANDRA CALVET, autre.
Fiche d'identité de SCI PASSIONNEMENT
INSEE- Dénomination
- SCI PASSIONNEMENT
- SIREN
- 533 999 371
- SIRET (siège)
- 533 999 371 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57533999371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 999 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 août 2011
- Siège social
- QUARTIER PELET PISCINE GALLO ROMAINE, 31420, MONTOULIEU-SAINT-BERNARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASSIONNEMENT
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou la complèment des droits et biens immobiliers en question.
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Finances de SCI PASSIONNEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASSIONNEMENT
INSEEÉtablissements de SCI PASSIONNEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31420 MONTOULIEU-SAINT-BERNARDSiègeActif
533 999 371 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASSIONNEMENT
INPIConformité de SCI PASSIONNEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSIONNEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSIONNEMENT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026000922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025004027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 03 décembre 2025 · N° 2025003322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025001777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025000371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mars 2025 · N° 2024R01248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASSIONNEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PASSIONNEMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 05 août 2011
Questions fréquentes sur SCI PASSIONNEMENT
Quel est le numéro SIREN de SCI PASSIONNEMENT ?
Le numéro SIREN de SCI PASSIONNEMENT est 533 999 371. Le SIRET de son siège social est 533 999 371 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57533999371.
Qui dirige SCI PASSIONNEMENT ?
SCI PASSIONNEMENT est dirigée par SANDRA CALVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASSIONNEMENT ?
Le siège social de SCI PASSIONNEMENT est situé Quartier Pelet Piscine Gallo Romaine, 31420 Montoulieu-Saint-Bernard.
SCI PASSIONNEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASSIONNEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASSIONNEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSIONNEMENT.
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