Checkers

SCI PASSOT-CUSIN

Active
Siren789 455 854SCI69800 SAINT-PRIESTCréée le 20 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI PASSOT-CUSIN est une SCI immatriculée le 20 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 455 854. Elle est domiciliée 74 Grande rue, 69800 Saint-Priest. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par VERONIQUE CUSIN-MASSET, autre.

Fiche d'identité de SCI PASSOT-CUSIN

Dénomination
SCI PASSOT-CUSIN
SIREN
789 455 854
SIRET (siège)
789 455 854 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54789455854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 455 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2012
Siège social
74 GRANDE RUE, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PASSOT-CUSIN

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI PASSOT-CUSIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSOT-CUSIN

VC

VERONIQUE CUSIN-MASSET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

JC

JEAN-PIERRE CUSIN-MASSET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

EC

EMMANUEL CUSIN-MASSET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

RP

RAPHAELLE PASSOT

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI PASSOT-CUSIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    789 455 854 00016 · ouvert le 12 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSOT-CUSIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSOT-CUSIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSOT-CUSIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSOT-CUSIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSOT-CUSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASSOT-CUSIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSOT-CUSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSOT-CUSIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-12

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI PASSOT-CUSIN

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSOT-CUSIN ?

Le numéro SIREN de SCI PASSOT-CUSIN est 789 455 854. Le SIRET de son siège social est 789 455 854 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54789455854.

Qui dirige SCI PASSOT-CUSIN ?

SCI PASSOT-CUSIN est dirigée par VERONIQUE CUSIN-MASSET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSOT-CUSIN ?

Le siège social de SCI PASSOT-CUSIN est situé 74 Grande rue, 69800 Saint-Priest.

SCI PASSOT-CUSIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSOT-CUSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSOT-CUSIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSOT-CUSIN.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Priest

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Priest

Entreprises du même secteur à Saint-Priest

Entreprises à Saint-Priest

Toutes les entreprises à Saint-Priest