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SCI PATELI CARNOT

Active
Siren794 261 388SCI54470 ESSEY-ET-MAIZERAISCréée le 23 juillet 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
196 €

SCI PATELI CARNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 261 388. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Chateau, 54470 Essey-et-Maizerais. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ELISABETH INCERTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PATELI CARNOT

Dénomination
SCI PATELI CARNOT
SIREN
794 261 388
SIRET (siège)
794 261 388 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31794261388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 261 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
196 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juillet 2013
Siège social
7 RUE DU CHATEAU, 54470, ESSEY-ET-MAIZERAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PATELI CARNOT

acquisition, gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI PATELI CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PATELI CARNOT

EI

ELISABETH INCERTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

PM

PIERRE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

CM

CELINE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

JM

JULIEN MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

AM

ANTOINE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

PM

PATRICK MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

CN

CHARLOTTE NORTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

AN

ALEXIS NORTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

JN

JULIETTE NORTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI PATELI CARNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54470 ESSEY-ET-MAIZERAISSiègeActif

    794 261 388 00019 · ouvert le 11 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PATELI CARNOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Conformité de SCI PATELI CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATELI CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PATELI CARNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PATELI CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PATELI CARNOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-23 · Début d'activité : 2013-07-11

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI PATELI CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI PATELI CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI PATELI CARNOT est 794 261 388. Le SIRET de son siège social est 794 261 388 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31794261388.

Qui dirige SCI PATELI CARNOT ?

SCI PATELI CARNOT est dirigée par ELISABETH INCERTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PATELI CARNOT ?

Le siège social de SCI PATELI CARNOT est situé 7 rue du Chateau, 54470 Essey-et-Maizerais.

SCI PATELI CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PATELI CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PATELI CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATELI CARNOT.