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SCI PATRICE BESNARD

Active
Siren829 900 158SCI53950 LOUVERNECréée le 29 mai 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI PATRICE BESNARD est une SCI immatriculée le 29 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 900 158. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Tisserands, 53950 Louverne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICE BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PATRICE BESNARD

Dénomination
SCI PATRICE BESNARD
SIREN
829 900 158
SIRET (siège)
829 900 158 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31829900158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 900 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 2017
Siège social
13 RUE DES TISSERANDS, 53950, LOUVERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PATRICE BESNARD

Acquisition, location, transformation, aménagement et gestion de biens mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI PATRICE BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PATRICE BESNARD

PB

PIERRE BESNARD

Autre

Depuis la création (29 mai 2017) · 9 ans

PB

PATRICE BESNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 2017) · 9 ans

MB

MARINE BESNARD

Autre

Depuis la création (29 mai 2017) · 9 ans

Établissements de SCI PATRICE BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53950 LOUVERNESiègeActif

    829 900 158 00017 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PATRICE BESNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2017

  • Acte

Conformité de SCI PATRICE BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATRICE BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PATRICE BESNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PATRICE BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PATRICE BESNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-29 · Début d'activité : 2017-06-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2017

Questions fréquentes sur SCI PATRICE BESNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI PATRICE BESNARD ?

Le numéro SIREN de SCI PATRICE BESNARD est 829 900 158. Le SIRET de son siège social est 829 900 158 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31829900158.

Qui dirige SCI PATRICE BESNARD ?

SCI PATRICE BESNARD est dirigée par PATRICE BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PATRICE BESNARD ?

Le siège social de SCI PATRICE BESNARD est situé 13 rue des Tisserands, 53950 Louverne.

SCI PATRICE BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PATRICE BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PATRICE BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATRICE BESNARD.

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