SCI PATRICK PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PATRICK PASCAL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1989, identifiée par le SIREN 350 088 613. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Chateau Rouge, 69530 Brignais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL ARMATI, gérant.
Fiche d'identité de SCI PATRICK PASCAL
INSEE- Dénomination
- SCI PATRICK PASCAL
- SIREN
- 350 088 613
- SIRET (siège)
- 350 088 613 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00350088613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 088 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 1989
- Siège social
- CHE DU CHATEAU ROUGE, 69530, BRIGNAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PATRICK PASCAL
GESTION DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI PATRICK PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PATRICK PASCAL
INSEEBODACCSCI LES TILLEULS
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PATRICK PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69530 BRIGNAISSiègeActif
350 088 613 00012 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PATRICK PASCAL
INPIComptes annuels de SCI PATRICK PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PATRICK PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PATRICK PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATRICK PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PATRICK PASCAL. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 2016 · N° 14-29.715
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PATRICK PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PATRICK PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
ARMATI Daniel nom d'usage : ARMATI n'est plus gérant. ARMATI Pascal nom d'usage : ARMATI devient gérant
- création
Date d'effet : 20 mars 1989
Questions fréquentes sur SCI PATRICK PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SCI PATRICK PASCAL ?
Le numéro SIREN de SCI PATRICK PASCAL est 350 088 613. Le SIRET de son siège social est 350 088 613 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00350088613.
Qui dirige SCI PATRICK PASCAL ?
SCI PATRICK PASCAL est dirigée par PASCAL ARMATI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PATRICK PASCAL ?
Le siège social de SCI PATRICK PASCAL est situé Che du Chateau Rouge, 69530 Brignais.
SCI PATRICK PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PATRICK PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PATRICK PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATRICK PASCAL.
Entreprises similaires
Même activité à Brignais