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SCI PATTON

Fermée
Siren379 931 967SCI68220 HEGENHEIMRadiée le 11 février 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI PATTON est une SCI immatriculée le 21 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 931 967. Son siège social est situé 27 Vieille rue de Hagenthal, 68220 Hegenheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE BUBENDORF, gérant. SCI PATTON a été radiée le 11 février 2011 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI PATTON

Dénomination
SCI PATTON
SIREN
379 931 967
SIRET (siège)
379 931 967 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32379931967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 931 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 1990
Date de radiation
11 février 2011
Siège social
27 VIEILLE RUE DE HAGENTHAL, 68220, HEGENHEIM
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI PATTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PATTON

MB

MARIE BUBENDORF

Gérant

Depuis la création (21 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI PATTON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68220 HEGENHEIMSiègeFermé

    379 931 967 00010 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PATTON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI PATTON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PATTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PATTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI PATTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PATTON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. radiation

    Date d'effet : 11 février 2011

Questions fréquentes sur SCI PATTON

Quel est le numéro SIREN de SCI PATTON ?

Le numéro SIREN de SCI PATTON est 379 931 967. Le SIRET de son siège social est 379 931 967 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32379931967.

Qui dirige SCI PATTON ?

SCI PATTON est dirigée par MARIE BUBENDORF, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PATTON ?

Le siège social de SCI PATTON est situé 27 Vieille rue de Hagenthal, 68220 Hegenheim.

SCI PATTON est-elle toujours en activité ?

Non, SCI PATTON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 février 2011.

SCI PATTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATTON.