SCI PATTON
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PATTON est une SCI immatriculée le 21 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 931 967. Son siège social est situé 27 Vieille rue de Hagenthal, 68220 Hegenheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE BUBENDORF, gérant. SCI PATTON a été radiée le 11 février 2011 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI PATTON
INSEE- Dénomination
- SCI PATTON
- SIREN
- 379 931 967
- SIRET (siège)
- 379 931 967 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32379931967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 931 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 1990
- Date de radiation
- 11 février 2011
- Siège social
- 27 VIEILLE RUE DE HAGENTHAL, 68220, HEGENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI PATTON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PATTON
INSEEÉtablissements de SCI PATTON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68220 HEGENHEIMSiègeFermé
379 931 967 00010 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PATTON
INPIComptes annuels de SCI PATTON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PATTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PATTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI PATTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PATTON
BODACCQuestions fréquentes sur SCI PATTON
Quel est le numéro SIREN de SCI PATTON ?
Le numéro SIREN de SCI PATTON est 379 931 967. Le SIRET de son siège social est 379 931 967 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32379931967.
Qui dirige SCI PATTON ?
SCI PATTON est dirigée par MARIE BUBENDORF, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PATTON ?
Le siège social de SCI PATTON est situé 27 Vieille rue de Hagenthal, 68220 Hegenheim.
SCI PATTON est-elle toujours en activité ?
Non, SCI PATTON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 février 2011.
SCI PATTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATTON.
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