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SCI PAUL BERTRAND

Active
Siren419 777 594SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 10 août 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 777 594, SCI PAUL BERTRAND est une SCI créée le 10 août 1998. Elle est domiciliée 43 Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. SCI PAUL BERTRAND relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NORBERT CUZIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PAUL BERTRAND

Dénomination
SCI PAUL BERTRAND
SIREN
419 777 594
SIRET (siège)
419 777 594 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30419777594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 777 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 août 1998
Siège social
43 RTE D'AVERNAY, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAUL BERTRAND

acquisition, propriété, gestion de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire

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Finances de SCI PAUL BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PAUL BERTRAND

NC

NORBERT CUZIN

Gérant

Depuis la création (10 août 1998) · 28 ans

BM

BENOIT MESSAGIER

Autre

Depuis la création (10 août 1998) · 28 ans

BM

BERTRAND MESSAGIER

Autre

Depuis la création (10 août 1998) · 28 ans

Établissements de SCI PAUL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    419 777 594 00013 · ouvert le 22 juillet 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PAUL BERTRAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 10 août 1998

  • Acte

Conformité de SCI PAUL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAUL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAUL BERTRAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAUL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PAUL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1998

Questions fréquentes sur SCI PAUL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de SCI PAUL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de SCI PAUL BERTRAND est 419 777 594. Le SIRET de son siège social est 419 777 594 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30419777594.

Qui dirige SCI PAUL BERTRAND ?

SCI PAUL BERTRAND est dirigée par NORBERT CUZIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PAUL BERTRAND ?

Le siège social de SCI PAUL BERTRAND est situé 43 Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI PAUL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAUL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAUL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAUL BERTRAND.