SCI PAUL BERTRAND
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 2,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 419 777 594, SCI PAUL BERTRAND est une SCI créée le 10 août 1998. Elle est domiciliée 43 Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. SCI PAUL BERTRAND relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NORBERT CUZIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PAUL BERTRAND
INSEE- Dénomination
- SCI PAUL BERTRAND
- SIREN
- 419 777 594
- SIRET (siège)
- 419 777 594 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30419777594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 777 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 10 août 1998
- Siège social
- 43 RTE D'AVERNAY, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PAUL BERTRAND
acquisition, propriété, gestion de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI PAUL BERTRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PAUL BERTRAND
INSEEÉtablissements de SCI PAUL BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
419 777 594 00013 · ouvert le 22 juillet 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PAUL BERTRAND
INPIConformité de SCI PAUL BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAUL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAUL BERTRAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PAUL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PAUL BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 1998
Questions fréquentes sur SCI PAUL BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de SCI PAUL BERTRAND ?
Le numéro SIREN de SCI PAUL BERTRAND est 419 777 594. Le SIRET de son siège social est 419 777 594 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30419777594.
Qui dirige SCI PAUL BERTRAND ?
SCI PAUL BERTRAND est dirigée par NORBERT CUZIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PAUL BERTRAND ?
Le siège social de SCI PAUL BERTRAND est situé 43 Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
SCI PAUL BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PAUL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PAUL BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAUL BERTRAND.
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