CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 704 154, SCI PEILLE est une SCI créée le 25 avril 1991. Son siège social est situé 3684 C RTE de Saint-martin de Peille Lieu-dit "Les Lacs", 06440 Peille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par TERESA MC KINNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PEILLE

Dénomination
SCI PEILLE
SIREN
381 704 154
SIRET (siège)
381 704 154 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23381704154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 704 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 520 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 avril 1991
Siège social
3684 C RTE de Saint-martin de Peille Lieu-dit "Les Lacs", 06440, Peille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PEILLE

Acquisition gestion administration de tous biens et droits mobiliers et immobiliers emprunts afférents et nécessaires auxdites acquisitions et sûretés Phypotheques privilèges y afférents

Finances de SCI PEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PEILLE

OT
T

TG PEILLE LIMITED

Autre

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06440 PeilleSiègeActif

    381 704 154 00016 · ouvert le 12 avril 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PEILLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 février 2013

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI PEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PEILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PEILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé : TG PEILLE LIMITED en fonction le 05 Février 2013 Gérant : MC KINNON Teresa en fonction le 05 Février 2013 Associé : BESSONE Therèse Colette en fonction le 05 Février 2013 Gérant : UNDERDOWN Julie Ann en fonction le 05 Février 2013

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI PEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI PEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI PEILLE est 381 704 154. Le SIRET de son siège social est 381 704 154 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23381704154.

Qui dirige SCI PEILLE ?

SCI PEILLE est dirigée par TERESA MC KINNON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PEILLE ?

Le siège social de SCI PEILLE est situé 3684 C RTE de Saint-martin de Peille Lieu-dit "Les Lacs", 06440 Peille.

SCI PEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PEILLE.