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SCI PEL

Active
Siren419 293 741SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,2 k€
Effectif
Non publié

SCI PEL est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 419 293 741. Son siège social est situé 39 rue Gedeon David, 39300 Champagnole. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL PERNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PEL

Dénomination
SCI PEL
SIREN
419 293 741
SIRET (siège)
419 293 741 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76419293741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 293 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 195,92 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2005
Siège social
39 RUE GEDEON DAVID, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PEL

L'AMENAGEMENT D'UN PLAN D'EAU, ET PLUS GENERALEMENT LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI PEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PEL

LC

LILIANE CLERC

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

BD

BERNADETTE DAVID

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

MP

MICHEL PERNOT

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

CP

CAMILLE PERNOT

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

YP

YVES PERNOT

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

MP

MARC PERNOT

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI PEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    419 293 741 00015 · ouvert le 28 avril 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI PEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI PEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI PEL

Quel est le numéro SIREN de SCI PEL ?

Le numéro SIREN de SCI PEL est 419 293 741. Le SIRET de son siège social est 419 293 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76419293741.

Qui dirige SCI PEL ?

SCI PEL est dirigée par MICHEL PERNOT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PEL ?

Le siège social de SCI PEL est situé 39 rue Gedeon David, 39300 Champagnole.

SCI PEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PEL.

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