SCI PELPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PELPAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 287 465. Son siège social est situé 49 RUE Mangeard, 72000 Le Mans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Laurent PELTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PELPAT
INSEE- Dénomination
- SCI PELPAT
- SIREN
- 381 287 465
- SIRET (siège)
- 381 287 465 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR92381287465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 287 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mars 1991
- Siège social
- 49 RUE Mangeard, 72000, Le Mans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PELPAT
L'acquisition et la location de tous immeubles, la constitution de toute hypothèque pour l'achat, l'amélioration, ou l'agrandissement desdits immeubles et généralement la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement
Finances de SCI PELPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PELPAT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PELPAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72000 Le MansSiègeActif
381 287 465 00029 · ouvert le 29 août 2024 · NAF 6820B
- 72000 Le MansFermé
381 287 465 00011 · ouvert le 26 mars 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PELPAT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PELPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PELPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PELPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PELPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PELPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PELPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PELPAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELTIER Laurent, Vincent ; Associé indéfiniment responsable : CORMIER Audrey, Joëlle, Annick ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Vincent, Laurent, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Hugo, Laurent, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Marnie, Audrey ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Romy, Audrey
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- création
Date d'effet : 26 mars 1991
Questions fréquentes sur SCI PELPAT
Quel est le numéro SIREN de SCI PELPAT ?
Le numéro SIREN de SCI PELPAT est 381 287 465. Le SIRET de son siège social est 381 287 465 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92381287465.
Qui dirige SCI PELPAT ?
SCI PELPAT est dirigée par Laurent PELTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PELPAT ?
Le siège social de SCI PELPAT est situé 49 RUE Mangeard, 72000 Le Mans.
SCI PELPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PELPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PELPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PELPAT.
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