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SCI PENOT TMC

Active
Siren538 474 495SCI91380 CHILLY-MAZARINCréée le 13 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 474 495, SCI PENOT TMC est une SCI créée le 13 décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Emile Raspail, 91380 Chilly-Mazarin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PENOT TMC

Dénomination
SCI PENOT TMC
SIREN
538 474 495
SIRET (siège)
538 474 495 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47538474495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 474 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
12 RUE EMILE RASPAIL, 91380, CHILLY-MAZARIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PENOT TMC

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI PENOT TMC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PENOT TMC

MB

MARIE-CATHERINE BACHELIN

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

TP

THIERRY PENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI PENOT TMC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91380 CHILLY-MAZARINSiègeActif

    538 474 495 00016 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PENOT TMC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI PENOT TMC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PENOT TMC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PENOT TMC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PENOT TMC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PENOT TMC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PENOT TMC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PENOT TMC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI PENOT TMC

Quel est le numéro SIREN de SCI PENOT TMC ?

Le numéro SIREN de SCI PENOT TMC est 538 474 495. Le SIRET de son siège social est 538 474 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47538474495.

Qui dirige SCI PENOT TMC ?

SCI PENOT TMC est dirigée par THIERRY PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PENOT TMC ?

Le siège social de SCI PENOT TMC est situé 12 rue Emile Raspail, 91380 Chilly-Mazarin.

SCI PENOT TMC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PENOT TMC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PENOT TMC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PENOT TMC.

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