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SCI PETIT D ARCY

Active
Siren399 191 956SCI78390 BOIS D'ARCYCréée le 09 décembre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
40,5 k€

SCI PETIT D ARCY est une SCI immatriculée le 9 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 191 956. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 RUE 43 Rue ADER, 78390 Bois d'Arcy. SCI PETIT D ARCY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PETIT MICHEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI PETIT D ARCY

Dénomination
SCI PETIT D ARCY
SIREN
399 191 956
SIRET (siège)
399 191 956 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09399191956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 191 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 504 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 décembre 1994
Siège social
43 RUE 43 Rue ADER , 78390, BOIS D'ARCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PETIT D ARCY

Location d immeuble

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Finances de SCI PETIT D ARCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PETIT D ARCY

P

PETIT MICHEL

Gérant

Depuis la création (09 décembre 1994) · 31 ans

L

LESAFFRE CHANTAL

Gérant

Depuis la création (09 décembre 1994) · 31 ans

Établissements de SCI PETIT D ARCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78390 BOIS D'ARCYSiègeActif

    399 191 956 00016 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PETIT D ARCY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI PETIT D ARCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT D ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PETIT D ARCY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PETIT D ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PETIT D ARCY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1994

Questions fréquentes sur SCI PETIT D ARCY

Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT D ARCY ?

Le numéro SIREN de SCI PETIT D ARCY est 399 191 956. Le SIRET de son siège social est 399 191 956 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09399191956.

Qui dirige SCI PETIT D ARCY ?

SCI PETIT D ARCY est dirigée par PETIT MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PETIT D ARCY ?

Le siège social de SCI PETIT D ARCY est situé 43 RUE 43 Rue ADER, 78390 Bois d'Arcy.

SCI PETIT D ARCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PETIT D ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PETIT D ARCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT D ARCY.