SCI PETIT D ARCY
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 40,5 k€
SCI PETIT D ARCY est une SCI immatriculée le 9 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 191 956. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 RUE 43 Rue ADER, 78390 Bois d'Arcy. SCI PETIT D ARCY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PETIT MICHEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI PETIT D ARCY
INSEE- Dénomination
- SCI PETIT D ARCY
- SIREN
- 399 191 956
- SIRET (siège)
- 399 191 956 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09399191956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 191 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 504 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 décembre 1994
- Siège social
- 43 RUE 43 Rue ADER , 78390, BOIS D'ARCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETIT D ARCY
Location d immeuble
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Finances de SCI PETIT D ARCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETIT D ARCY
INSEEPETIT MICHEL
Gérant
Depuis la création (09 décembre 1994) · 31 ans
LESAFFRE CHANTAL
Gérant
Depuis la création (09 décembre 1994) · 31 ans
Établissements de SCI PETIT D ARCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78390 BOIS D'ARCYSiègeActif
399 191 956 00016 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PETIT D ARCY
INPIConformité de SCI PETIT D ARCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT D ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PETIT D ARCY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETIT D ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PETIT D ARCY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI PETIT D ARCY
Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT D ARCY ?
Le numéro SIREN de SCI PETIT D ARCY est 399 191 956. Le SIRET de son siège social est 399 191 956 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09399191956.
Qui dirige SCI PETIT D ARCY ?
SCI PETIT D ARCY est dirigée par PETIT MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETIT D ARCY ?
Le siège social de SCI PETIT D ARCY est situé 43 RUE 43 Rue ADER, 78390 Bois d'Arcy.
SCI PETIT D ARCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETIT D ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETIT D ARCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT D ARCY.
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