SCI PETIT MONT
Active- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 799 070 966, SCI PETIT MONT est une SCI créée le 12 décembre 2013. Son siège social est situé 12 Petit Mont, 56640 Arzon. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. FRANCOIS DREYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PETIT MONT
INSEE- Dénomination
- SCI PETIT MONT
- SIREN
- 799 070 966
- SIRET (siège)
- 799 070 966 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15799070966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 070 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 12 décembre 2013
- Siège social
- 12 PETIT MONT, 56640, ARZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETIT MONT
Propriété et gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI PETIT MONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETIT MONT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2013) · 12 ans
Établissements de SCI PETIT MONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56640 ARZONSiègeActif
799 070 966 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI PETIT MONT
INPIConformité de SCI PETIT MONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PETIT MONT. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 1996 · N° 92-43.872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETIT MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PETIT MONT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-12-12
- création
Date d'effet : 12 décembre 2013
Questions fréquentes sur SCI PETIT MONT
Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT MONT ?
Le numéro SIREN de SCI PETIT MONT est 799 070 966. Le SIRET de son siège social est 799 070 966 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15799070966.
Qui dirige SCI PETIT MONT ?
SCI PETIT MONT est dirigée par FRANCOIS DREYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETIT MONT ?
Le siège social de SCI PETIT MONT est situé 12 Petit Mont, 56640 Arzon.
SCI PETIT MONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETIT MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETIT MONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT MONT.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- LE CARRE VANNETAIS56640 Arzon
- ABC IMMOCAR56000 Vannes
- AF IMMOBILIER56000 Vannes
- ALLO-ALPHA-TRANSPORTS56000 Vannes
- ANCAPAC56000 Vannes
- DIFFERENCE56000 Vannes
- FABRIZIO56000 Vannes
- GUYANNE 5656000 Vannes
- JEFEMICAT56000 Vannes
- KER CELINA56000 Vannes
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
