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SCI PETIT MONT

Active
Siren799 070 966SCI56640 ARZONCréée le 12 décembre 2013

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 070 966, SCI PETIT MONT est une SCI créée le 12 décembre 2013. Son siège social est situé 12 Petit Mont, 56640 Arzon. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. FRANCOIS DREYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PETIT MONT

Dénomination
SCI PETIT MONT
SIREN
799 070 966
SIRET (siège)
799 070 966 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15799070966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 070 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
12 décembre 2013
Siège social
12 PETIT MONT, 56640, ARZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PETIT MONT

Propriété et gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier.

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Finances de SCI PETIT MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PETIT MONT

KD

KIM DREYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2013) · 12 ans

GD

GAELLE DREYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2013) · 12 ans

FD

FRANCOIS DREYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2013) · 12 ans

AP

ARIANE PELLATON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI PETIT MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ARZONSiègeActif

    799 070 966 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI PETIT MONT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI PETIT MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PETIT MONT. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PETIT MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PETIT MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-12-12

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI PETIT MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT MONT ?

Le numéro SIREN de SCI PETIT MONT est 799 070 966. Le SIRET de son siège social est 799 070 966 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15799070966.

Qui dirige SCI PETIT MONT ?

SCI PETIT MONT est dirigée par FRANCOIS DREYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PETIT MONT ?

Le siège social de SCI PETIT MONT est situé 12 Petit Mont, 56640 Arzon.

SCI PETIT MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PETIT MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PETIT MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT MONT.