SCI PETITE CHAPELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI PETITE CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 665 782. Elle est domiciliée 178 av de la Republique, 59110 La Madeleine. SCI PETITE CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BRUNO FLAJOLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PETITE CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- SCI PETITE CHAPELLE
- SIREN
- 533 665 782
- SIRET (siège)
- 533 665 782 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39533665782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 665 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 2011
- Siège social
- 178 AV DE LA REPUBLIQUE, 59110, LA MADELEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETITE CHAPELLE
Acquisition construction administration par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI PETITE CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETITE CHAPELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans
Établissements de SCI PETITE CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59110 LA MADELEINESiègeActif
533 665 782 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PETITE CHAPELLE
INPIConformité de SCI PETITE CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PETITE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PETITE CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-20 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 20 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI PETITE CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI PETITE CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de SCI PETITE CHAPELLE est 533 665 782. Le SIRET de son siège social est 533 665 782 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39533665782.
Qui dirige SCI PETITE CHAPELLE ?
SCI PETITE CHAPELLE est dirigée par BRUNO FLAJOLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETITE CHAPELLE ?
Le siège social de SCI PETITE CHAPELLE est situé 178 av de la Republique, 59110 La Madeleine.
SCI PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETITE CHAPELLE.
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