SCI PETITS PIEDS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 396 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 891 730, SCI PETITS PIEDS est une SCI créée le 21 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 rue de Stalingrad Raon l Etape, 88110 Raon-l'Etape. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE DRUARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI PETITS PIEDS
INSEE- Dénomination
- SCI PETITS PIEDS
- SIREN
- 439 891 730
- SIRET (siège)
- 439 891 730 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96439891730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 891 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 396 370 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- 94 RUE DE STALINGRAD RAON L ETAPE, 88110, RAON-L'ETAPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETITS PIEDS
PROPRIETE GESTION ACQUISITION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
Finances de SCI PETITS PIEDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETITS PIEDS
INSEEÉtablissements de SCI PETITS PIEDS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif
439 891 730 00012 · ouvert le 10 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PETITS PIEDS
INPIComptes annuels de SCI PETITS PIEDS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETITS PIEDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PETITS PIEDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETITS PIEDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PETITS PIEDS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026001403
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 19 septembre 2024 · N° 19/01350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETITS PIEDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PETITS PIEDS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI PETITS PIEDS
Quel est le numéro SIREN de SCI PETITS PIEDS ?
Le numéro SIREN de SCI PETITS PIEDS est 439 891 730. Le SIRET de son siège social est 439 891 730 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96439891730.
Qui dirige SCI PETITS PIEDS ?
SCI PETITS PIEDS est dirigée par PIERRE DRUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETITS PIEDS ?
Le siège social de SCI PETITS PIEDS est situé 94 rue de Stalingrad Raon l Etape, 88110 Raon-l'Etape.
SCI PETITS PIEDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETITS PIEDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETITS PIEDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETITS PIEDS.
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