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SCI PHELOR

Active
Siren378 066 286SCI01100 OYONNAXCréée le 17 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 066 286, SCI PHELOR est une SCI créée le 17 mai 1990. Elle est domiciliée 67 rue Mollard St Jean Oyonnax, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL MONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PHELOR

Dénomination
SCI PHELOR
SIREN
378 066 286
SIRET (siège)
378 066 286 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83378066286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 066 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 1990
Siège social
67 RUE MOLLARD ST JEAN OYONNAX, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PHELOR

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES DONT ELLE SERA PROPRIETAIRE ET PLUS PARTICU- LIEREMENT L'ACQUISITION D'UN TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 3641 M2 ENVIRON SIS A IZERNORE (AIN) LOTISSEMENT ARTISANAL MODEST LOT NUMERO 1 ET D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DE 380 M2 CADASTREE COMMUNE D'IZERNORE (01) SECTION E 1 300 ET L'EDIFICATION SUR CE TERRAIN D'UN BATIMENT INDUSTRIEL

Finances de SCI PHELOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PHELOR

HM

HELENE MONNET

Autre

Depuis la création (17 mai 1990) · 36 ans

MM

MICHEL MONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI PHELOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    378 066 286 00014 · ouvert le 03 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PHELOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI PHELOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PHELOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PHELOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PHELOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PHELOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PHELOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PHELOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI PHELOR

Quel est le numéro SIREN de SCI PHELOR ?

Le numéro SIREN de SCI PHELOR est 378 066 286. Le SIRET de son siège social est 378 066 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83378066286.

Qui dirige SCI PHELOR ?

SCI PHELOR est dirigée par MICHEL MONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PHELOR ?

Le siège social de SCI PHELOR est situé 67 rue Mollard St Jean Oyonnax, 01100 Oyonnax.

SCI PHELOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PHELOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PHELOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PHELOR.

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