SCI PHILIPPE CARPENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PHILIPPE CARPENTIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 740 371. Son siège social est situé 17 route de Bosserville DE BOSSERVILLE, 54420 Saulxures-les-Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATRICK BRETON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INSEE- Dénomination
- SCI PHILIPPE CARPENTIER
- SIREN
- 341 740 371
- SIRET (siège)
- 341 740 371 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92341740371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 740 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juillet 1987
- Siège social
- 17 route de Bosserville DE BOSSERVILLE, 54420, SAULXURES-LES-NANCY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PHILIPPE CARPENTIER
L'acquisition, la construction, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et principalement de l'immeuble qui sera edifie sur un terrain sis dans la ZAC de PULNOY ESSEY
Finances de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
SCI DU JET D'EAU
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
SCI VOSGELOR
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
LOGECA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
SCI DU CHATEAU DU VAL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ANAIS'IMMO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 1987) · 39 ans
Établissements de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 54420 SAULXURES-LES-NANCYSiègeActif
341 740 371 00016 · ouvert le 09 juillet 1987 · NAF 6820A
- 54600 VILLERS-LES-NANCYActif
341 740 371 00024 · ouvert le 26 janvier 1993 · NAF 6820A
- 54600 VILLERS-LES-NANCYActif
341 740 371 00032 · ouvert le 26 octobre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PHILIPPE CARPENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PHILIPPE CARPENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PHILIPPE CARPENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PHILIPPE CARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PHILIPPE CARPENTIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026003069
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 15 janvier 2025 · N° 21/09126
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PHILIPPE CARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PHILIPPE CARPENTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- création
Date d'effet : 09 juillet 1987
Questions fréquentes sur SCI PHILIPPE CARPENTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI PHILIPPE CARPENTIER ?
Le numéro SIREN de SCI PHILIPPE CARPENTIER est 341 740 371. Le SIRET de son siège social est 341 740 371 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92341740371.
Qui dirige SCI PHILIPPE CARPENTIER ?
SCI PHILIPPE CARPENTIER est dirigée par PATRICK BRETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PHILIPPE CARPENTIER ?
Le siège social de SCI PHILIPPE CARPENTIER est situé 17 route de Bosserville DE BOSSERVILLE, 54420 Saulxures-les-Nancy.
SCI PHILIPPE CARPENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PHILIPPE CARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PHILIPPE CARPENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PHILIPPE CARPENTIER.
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