SCI PHOSPHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PHOSPHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 476 718. Son siège social est situé 39 bd des Alpes, 13012 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOISE GRAFF, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PHOSPHENE
INSEE- Dénomination
- SCI PHOSPHENE
- SIREN
- 401 476 718
- SIRET (siège)
- 401 476 718 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR81401476718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 476 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 1995
- Siège social
- 39 BD DES ALPES, 13012, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PHOSPHENE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI PHOSPHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PHOSPHENE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PHOSPHENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13012 MARSEILLESiègeActif
401 476 718 00028 · ouvert le 24 juillet 2024 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLEFermé
401 476 718 00010 · ouvert le 29 mai 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PHOSPHENE
INPIComptes annuels de SCI PHOSPHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PHOSPHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PHOSPHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PHOSPHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PHOSPHENE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 11 janvier 2023 · N° 18/01166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 09 janvier 2014 · N° 13/15390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PHOSPHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PHOSPHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAFF Françoise, Marie, Régine ; Associé indéfiniment responsable : DI-ROCCO Cécile, Gaëlle, Marie, Germaine
- création
Date d'effet : 13 juin 1995
Questions fréquentes sur SCI PHOSPHENE
Quel est le numéro SIREN de SCI PHOSPHENE ?
Le numéro SIREN de SCI PHOSPHENE est 401 476 718. Le SIRET de son siège social est 401 476 718 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81401476718.
Qui dirige SCI PHOSPHENE ?
SCI PHOSPHENE est dirigée par FRANCOISE GRAFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PHOSPHENE ?
Le siège social de SCI PHOSPHENE est situé 39 bd des Alpes, 13012 Marseille.
SCI PHOSPHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PHOSPHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PHOSPHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PHOSPHENE.
Entreprises similaires
Même activité à Marseille