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SCI PIERRE LOTI

Active
Siren382 497 600SCI31830 PLAISANCE-DU-TOUCHCréée le 23 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI PIERRE LOTI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 497 600. Elle est domiciliée 1 rue Pierre Loti, 31830 Plaisance-du-Touch. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTEL DELPRAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PIERRE LOTI

Dénomination
SCI PIERRE LOTI
SIREN
382 497 600
SIRET (siège)
382 497 600 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78382497600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 497 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 1991
Siège social
1 RUE PIERRE LOTI, 31830, PLAISANCE-DU-TOUCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PIERRE LOTI

CONSTRUCTION,ACQUISITION,EXPLOITATION D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES.

Finances de SCI PIERRE LOTI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PIERRE LOTI

MB

MICHAEL BOUSSELLIER

Autre

CD

CHRISTEL DELPRAT

Gérant

AJ

AURELIE JECHOUX

Gérant

S

SOCIETE DES VETERINAIRES DE LA RIVIERE

Autre

Anciens dirigeants (2)

DL

Didier n'est plus gérant. DEBOUT Christian nom d'usage : DEBOUT Christian devient gérant. DELPRAT Christel nom d'usage : CONCHOU Christel devient gérant. JECHOUX Aurélie nom d'usage : MEIGE Aurélie devient gérant LANORE

LANORE Didier nom d'usage · de mai 2010 à avril 2016

ND

n'est plus gérant DEBOUT

DEBOUT Christian nom d'usage · de avril 2016 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PIERRE LOTI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHSiègeActif

    382 497 600 00017 · ouvert le 07 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PIERRE LOTI

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI PIERRE LOTI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PIERRE LOTI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PIERRE LOTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERRE LOTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PIERRE LOTI. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PIERRE LOTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PIERRE LOTI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DEBOUT Christian nom d'usage : DEBOUT n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BOUSSELLIER Michaël nom d'usage : BOUSSELLIER devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    LANORE Didier nom d'usage : LANORE Didier n'est plus gérant. DEBOUT Christian nom d'usage : DEBOUT Christian devient gérant. DELPRAT Christel nom d'usage : CONCHOU Christel devient gérant. JECHOUX Aurélie nom d'usage : MEIGE Aurélie devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI PIERRE LOTI

Quel est le numéro SIREN de SCI PIERRE LOTI ?

Le numéro SIREN de SCI PIERRE LOTI est 382 497 600. Le SIRET de son siège social est 382 497 600 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78382497600.

Qui dirige SCI PIERRE LOTI ?

SCI PIERRE LOTI est dirigée par CHRISTEL DELPRAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PIERRE LOTI ?

Le siège social de SCI PIERRE LOTI est situé 1 rue Pierre Loti, 31830 Plaisance-du-Touch.

SCI PIERRE LOTI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PIERRE LOTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PIERRE LOTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERRE LOTI.

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