SCI PIERRE LOTI
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 180 k€
SCI PIERRE LOTI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 211 326. Elle est domiciliée 28 Che du Petit Chaperon Rouge, 88000 Epinal. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NADINE HOTZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PIERRE LOTI
INSEE- Dénomination
- SCI PIERRE LOTI
- SIREN
- 398 211 326
- SIRET (siège)
- 398 211 326 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32398211326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 211 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 179 905,09 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 septembre 1994
- Siège social
- 28 CHE DU PETIT CHAPERON ROUGE, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PIERRE LOTI
PROPRIETE ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI PIERRE LOTI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PIERRE LOTI
INSEEÉtablissements de SCI PIERRE LOTI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
398 211 326 00010 · ouvert le 04 juillet 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PIERRE LOTI
INPIConformité de SCI PIERRE LOTI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERRE LOTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PIERRE LOTI. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jAF cabinet 1
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00009
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Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/00754
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/00756
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Décision du 21 mars 2014 · N° 12/07550
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Décision du 12 novembre 2003 · N° 00-70.017
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Décision du 30 juin 1993 · N° 91-45.494
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 1990 · N° 88-40.657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PIERRE LOTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PIERRE LOTI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1994
Questions fréquentes sur SCI PIERRE LOTI
Quel est le numéro SIREN de SCI PIERRE LOTI ?
Le numéro SIREN de SCI PIERRE LOTI est 398 211 326. Le SIRET de son siège social est 398 211 326 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32398211326.
Qui dirige SCI PIERRE LOTI ?
SCI PIERRE LOTI est dirigée par NADINE HOTZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PIERRE LOTI ?
Le siège social de SCI PIERRE LOTI est situé 28 Che du Petit Chaperon Rouge, 88000 Epinal.
SCI PIERRE LOTI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PIERRE LOTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PIERRE LOTI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERRE LOTI.
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