SCI PIERREBRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 901 372, SCI PIERREBRUNE est une SCI créée le 23 novembre 2001. Son siège social est situé 50 bd Gustave Eiffel za la Verdure, 85170 Bellevigny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FABRICE BRUNELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PIERREBRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI PIERREBRUNE
- SIREN
- 439 901 372
- SIRET (siège)
- 439 901 372 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR19439901372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 901 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2001
- Siège social
- 50 BD GUSTAVE EIFFEL ZA LA VERDURE, 85170, BELLEVIGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PIERREBRUNE
l'acquisition d'une parcelle de terrain sise a belleville sur vie za de la verdure, l'amenagement et la construction de bâtiment sur ce terrain, la mise en valeur, l'administration...
Finances de SCI PIERREBRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PIERREBRUNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2001) · 24 ans
BAMIS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI PIERREBRUNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 85170 BELLEVIGNYSiègeActif
439 901 372 00037 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820B
- 85260 LES BROUZILSFermé
439 901 372 00011 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820B
- 85250 LA RABATELIEREFermé
439 901 372 00029 · ouvert le 17 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PIERREBRUNE
INPIComptes annuels de SCI PIERREBRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PIERREBRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PIERREBRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERREBRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PIERREBRUNE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00409
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PIERREBRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PIERREBRUNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI PIERREBRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI PIERREBRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI PIERREBRUNE est 439 901 372. Le SIRET de son siège social est 439 901 372 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19439901372.
Qui dirige SCI PIERREBRUNE ?
SCI PIERREBRUNE est dirigée par FABRICE BRUNELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PIERREBRUNE ?
Le siège social de SCI PIERREBRUNE est situé 50 bd Gustave Eiffel za la Verdure, 85170 Bellevigny.
SCI PIERREBRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PIERREBRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PIERREBRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERREBRUNE.
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