SCI PLAN DE L'ASPIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PLAN DE L'ASPIC est une SCI immatriculée le 22 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 409 831. Elle est domiciliée 2 Pl de l'Horloge, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RENE BRAMONT, gérant.
Fiche d'identité de SCI PLAN DE L'ASPIC
INSEE- Dénomination
- SCI PLAN DE L'ASPIC
- SIREN
- 438 409 831
- SIRET (siège)
- 438 409 831 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR06438409831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 409 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 826 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juin 2001
- Siège social
- 2 PL DE L'HORLOGE, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PLAN DE L'ASPIC
ACQUISITION ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUT IMMEUBLE ET BIENS IMMOBILIER
Finances de SCI PLAN DE L'ASPIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PLAN DE L'ASPIC
INSEEÉtablissements de SCI PLAN DE L'ASPIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
438 409 831 00015 · ouvert le 05 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PLAN DE L'ASPIC
INPIComptes annuels de SCI PLAN DE L'ASPIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PLAN DE L'ASPIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PLAN DE L'ASPIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLAN DE L'ASPIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PLAN DE L'ASPIC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PLAN DE L'ASPIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PLAN DE L'ASPIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI PLAN DE L'ASPIC
Quel est le numéro SIREN de SCI PLAN DE L'ASPIC ?
Le numéro SIREN de SCI PLAN DE L'ASPIC est 438 409 831. Le SIRET de son siège social est 438 409 831 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06438409831.
Qui dirige SCI PLAN DE L'ASPIC ?
SCI PLAN DE L'ASPIC est dirigée par RENE BRAMONT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PLAN DE L'ASPIC ?
Le siège social de SCI PLAN DE L'ASPIC est situé 2 Pl de l'Horloge, 30000 Nimes.
SCI PLAN DE L'ASPIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PLAN DE L'ASPIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PLAN DE L'ASPIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLAN DE L'ASPIC.
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