SCI PLANCHAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PLANCHAMP est une SCI immatriculée le 19 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 259 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 244 Che de Bergeron, 69220 Saint-Lager. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVIE LEGRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PLANCHAMP
INSEE- Dénomination
- SCI PLANCHAMP
- SIREN
- 378 259 402
- SIRET (siège)
- 378 259 402 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR50378259402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 259 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 676,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 1990
- Siège social
- 244 CHE DE BERGERON, 69220, SAINT-LAGER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PLANCHAMP
Acquistion, construction, propriete, gestion, administration, exploitation directement ou par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI PLANCHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PLANCHAMP
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Gérant
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI PLANCHAMP
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69220 SAINT-LAGERSiègeActif
378 259 402 00030 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 6820B
- 69430 BEAUJEUActif
378 259 402 00022 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 6820B
- 69430 BEAUJEUFermé
378 259 402 00014 · ouvert le 06 juin 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PLANCHAMP
INPIComptes annuels de SCI PLANCHAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PLANCHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PLANCHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLANCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PLANCHAMP. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00306
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 février 1996 · N° 94-15.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PLANCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PLANCHAMP
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI PLANCHAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI PLANCHAMP ?
Le numéro SIREN de SCI PLANCHAMP est 378 259 402. Le SIRET de son siège social est 378 259 402 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50378259402.
Qui dirige SCI PLANCHAMP ?
SCI PLANCHAMP est dirigée par SYLVIE LEGRAND, gérant. L'entreprise compte 22 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PLANCHAMP ?
Le siège social de SCI PLANCHAMP est situé 244 Che de Bergeron, 69220 Saint-Lager.
SCI PLANCHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PLANCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PLANCHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLANCHAMP.
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