SCI PLANEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 650 374, SCI PLANEZE est une SCI créée le 23 avril 2007. Elle est domiciliée 17 Che des Chenes, 42152 L'Horme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIELLE GERIN, autre.
Fiche d'identité de SCI PLANEZE
INSEE- Dénomination
- SCI PLANEZE
- SIREN
- 497 650 374
- SIRET (siège)
- 497 650 374 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78497650374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 650 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2007
- Siège social
- 17 CHE DES CHENES, 42152, L'HORME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PLANEZE
acquisition et gestion de tous biens immobiliers prise de participation dans toutes sociétés de même type.
Finances de SCI PLANEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PLANEZE
INSEEÉtablissements de SCI PLANEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42152 L'HORMESiègeActif
497 650 374 00018 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PLANEZE
INPIComptes annuels de SCI PLANEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PLANEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PLANEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLANEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PLANEZE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00394
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - décision de communication ou production de pièces susceptibles d'être couvertes par un secret des affaires
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00313
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PLANEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PLANEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
VERGNON Franck nom d'usage : VERGNON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 23 avril 2007
Questions fréquentes sur SCI PLANEZE
Quel est le numéro SIREN de SCI PLANEZE ?
Le numéro SIREN de SCI PLANEZE est 497 650 374. Le SIRET de son siège social est 497 650 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78497650374.
Qui dirige SCI PLANEZE ?
SCI PLANEZE est dirigée par DANIELLE GERIN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PLANEZE ?
Le siège social de SCI PLANEZE est situé 17 Che des Chenes, 42152 L'Horme.
SCI PLANEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PLANEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PLANEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLANEZE.
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